Discussion ouverte sur les coproductions

 

nous recevons de l'associé Michele Russo cette réflexion / rapport après notre conseil d'administration du 20 Avril et avec plaisir que nous publions

Discussion ouverte sur les coproductions   

 

En raisonnant à comment organiser ce travail, je me rends compte de tomber trop souvent dans des formalismes liés à des dynamiques de pensée qui j’espère seront rapidement balayés et renversés par ce projet. Je n’analyserai pas les aspects légaux ni ne contemplerai toutes les possibilités, mais j’essaierai d’analyser des hypothèses futures possibles en tenant compte de qui sont les acteurs de cette opération. 

 Le but de cette discussion est de commencer à développer en partie des thèmes qui se sont présentés lors du conseil d’administration du 20/04.  Le vœu est celui d’intégrer cette brève analyse avec des propositions, annotations et intuitions de la part de nous tous.

En accord avec celles qui ont été les critiques discutées en partie hier, on choisit de diviser l’analyse en trois parties principales :


-TUTELLE DES PARTIES      1) producteurs, 2) consortium, 3) consommateurs 

 

1) Je retiens que la formule qui se développe met le producteur en condition d’être la partie qui nécessite le moins de tutelle.

L'unique aspect qui doit lui être garanti est l’engagement de la part du consortium d’acheter (c’est mieux de parler de fournitures vu qu’il s’agit de membre associé ou futur associé) la totalité du produit selon le prix du listino, et que durant les phases de développement et croissance de la nouvelle implantation on lui fasse profiter du “know how” nécessaire et qu’on l’accompagne avec des conseils techniques spécifiques (lorsque nécessaire).

 

2) La position du consortium est différente, qui se pose comme intermédiaire entre les producteurs et les consommateurs.

A ce propos, il a été établi que le producteur a “l’obligation” de fournir la totalité de la production au consortium (sauf cas spécifiques qui pourront être discutés et accordés entre les trois parties ?).

Je retiens opportun qu’au moment de l’écriture du contrat, le consortium devienne copropriétaire (est-ce possible ?) de la nouvelle plantation de manière à empêcher qu’en cas de saisie légale ou autre problème du producteur, la saisie ne puisse s’appliquer à l’exploitation en question.

Il serait peut-être opportun que pour les nouvelles plantations soient souscrites des polices d’assurance multirisque, même si j’ai assez de perplexités vu que les assurances trouvent bien souvent une excuse pour ne pas payer…

Le fond en question ne pourra être ni vendu ni converti (pour une période à définir).

Si des raisons de force majeure rendent impossible la tutelle de cette garantie (je tombe amoureux, je lâche tout et je pars au Venezuela), le consortium aura un droit de préemption sur l’achat du fond. Je crois la valeur du fond au moment où cette hypothèse se vérifie sera calculée considérant le travail fourni par le consortium pour l’augmentation de valeur du fond en question.

 

3) La participation anticipée des consommateurs sera remboursée totalement et il sera garanti une préemption pour l’achat de la production en pourcentage jusqu’à la maturation de la plantation, ensuite la préemption sur la totalité de la production de la plantation ainsi financée (si inférieure ou égale aux quantités demandées) au moment de l’entrée en production de celle-ci.

Les consommateurs auront la possibilité (comme il est déjà d’actualité sur toutes les autres exploitations d’ailleurs) de venir pour les visiter quand ils veulent et ils recevront aussi un bulletin (tous les six mois ?) avec des photos, état de santé, développement,… pour leur permettre de devenir un engrenage du travail que nous faisons et les familiariser avec les temps de la nature. 

 

-OBLIGATIONS ET PARTAGE DES RESPONSABILITES ENTRE LES PARTIES

 

1) Le producteur a l’obligation de: produire selon les méthodes naturels (ça va de soi? ), fournir la totalité du produit au Consortium, garantir la possibilité de visiter le fond aussi bien à un technicien nommé par le consortium qu’aux consommateurs à n’importe quel moment (bien sûr en le prévenant et en se mettant d’accord selon la disponibilité du producteur), souscrire au statut et au règlement du consortium, et promouvoir les “bonnes pratiques” qui caractérisent le consortium en tant que réalité Solidaire (question épineuse mais à mon avis très importante).

 

2) Le consortium s’engage à:

  • Acquérir la totalité de la production des nouvelles plantations, il serait opportun que le Consortium s’engage à dimensionner ces implantations de manière à réduire au minimum la possibilité de produire des excédents.
  • Fournir des conseils spécifiques avant et après la mise en place des plantes, et conseiller le producteur sur les interventions spécifiques à faire en ce contexte pédo-climatique déterminé.
  • Se présenter comme intermédiaire lors de l’achat des plantes et garantir la qualité phytosanitaire de celles-ci et que les coûts de l’opération soient les plus contenus possibles pour la réalisation d’une implantation dans les règles de l’art.
  • Il ne s’agit pas d’une vraie « obligation contractuelle », mais il serait opportun que pour chaque culture, le consortium fournisse aux consommateurs un tableau récapitulatif avec les caractéristiques botaniques de la culture (besoins, dangers), estimation de la productivité annuelle, durée de vie de l’implantation, coûts d’entretien,…

 

3) Les consommateurs sont tenus de respecter les aléas de production dus à des phénomènes climatiques notamment, et à ne pas “exiger” qu’on leur fournisse un produit « sans si et sans mais ».

Les consommateurs sont invités à venir personnellement pour visiter les implantations, à partager un peu de travail avec les agriculteurs, à envoyer des comptes rendus et des retours sur la qualité des productions, à proposer à l’échelle locale des projets similaires avec des agriculteurs locaux. 

       

        SCENARI POSSIBLES, PLUS OU MOINS APOCALYPTIQUES

   

Par rapport à l’hypothèse cyclone qui pourrait malheureusement se re-présenter, il est important d’analyser la possibilité qu’un tel évènement se produise (on espère jamais) avant que la dette ne soit restituée plutôt qu’après remboursement total des fonds avancés.

S’il est vrai que dans la seconde hypothèse un geste de solidarité des consommateurs est bienvenu, il est nécessaire d’établir en amont si, face à une dette non complètement remboursée, il y a aussi un partage du risque que court chaque jour chaque agriculteur, lorsque quelques minutes (ex : les grêles des dernières années) peuvent suffire à compromettre la production de l’année et ainsi rendre vains des mois de travail et de sacrifices, ou pire, complètement détruire une plantation plus ou moins jeune. 

Il est clair que des dégâts dus à une négligence de la part du producteur seront imputés directement au producteur, mais je souhaite que la naissance de ces coproductions sensibilise de nombreux consommateurs à l’imprévisibilité croissante due aux changements climatiques (vous savez combien il a plu cet hiver en Sicile ?) et à l’intensité de phénomènes toujours plus catastrophiques (et le diamètre des grêlons des dernières années ?) capables de rendre vains des années de travail.

 

 -CRITERES POUR LE CHOIX DES PRODUCTEURS

 

J’imagine que cette formule puisse grandir beaucoup et très rapidement. Et je souhaite que beaucoup de réalités socio-agricoles promeuvent des projets de ce genre.

Mais en attendant, nous, comment choisissons-nous les producteurs auxquels confier ces nouvelles plantations?

Il est clair que les producteurs devront être alignés sur les idéaux du consortium et que celui-ci se réserve la possibilité de décider si un producteur est fiable ou non. Je propose une liste dichotomique pour essayer de tracer une ligne guide. Ici, votre contribution est vraiment fondamentale:

       

        - petite réalité / grande réalité (définir petit et grand. 2ha? 3ha?)

        - membre / non membre (mais dans ce contexte futur membre)

        - situation économique stable (plus de garanties)/situation économique précaire (rôle social plus fort)

        - entreprise jeune / réalité consolidée

        - résidence sur l’exploitation (avec possibilité d’héberger) / résidence hors de l’exploitation

        - familles (plus ou moins reconnues) / individuels

        - entrepreneur agricole / cultivateur direct

        - terrain de propriété / terrain en location, prêt,…

        - terrain prédestiné / terrain à adapter à la culture (analyse sur ce qui est facilement modifiable, difficilement modifiable, impossible de modifier)

        - eaux présentes naturellement sur le fond (puits, cours d’eau…)/ eaux de consortium d’eau/du réseau de distribution

        - zone "propre" / zone avec des activités agricoles conventionnelles intenses

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